République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1717
Objet renvoyé en commission le 26.01.2007
Objet reporté le 15.12.2006
M 1717 A
Objet retiré par ses auteurs le 07.05.2010

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1717-A et objet(s) lié(s) | 7 mai 2010 - 20h30
M-1717-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation et de la culture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Pierre Kunz, Gabriel Barrillier, Michel Ducret, Michèle Ducret, Jacques Follonier, Frédéric Hohl, Hugues Hiltpold, Jacques Jeannerat, Patricia Läser, Louis Serex pour une politique de la petite enfance réconciliant communes, Etat et partenaires privés
M-1720-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation et de la culture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Luc Barthassat, Anne-Marie von Arx-Vernon, Guillaume Barazzone, François Gillet, Béatrice Hirsch, Guy Mettan, Pascal Pétroz, Jean-Claude Ducrot, Michel Forni, Mario Cavaleri, Véronique Schmied pour un assouplissement des normes de constructions des institutions de la petite enfance
M-1721-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation et de la culture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Véronique Schmied, Anne-Marie von A ...

M 1720 et objet(s) lié(s) | 26 janvier 2007 - 20h30
M 1720 Proposition de motion de Mmes et MM. Luc Barthassat, Anne-Marie Arx-Vernon von, Guillaume Barazzone, François Gillet, Béatrice Hirsch-Aellen, Guy Mettan, Pascal Pétroz, Jean Claude Ducrot, Michel Forni, Mario Cavaleri, Véronique Schmied pour un assouplissement des normes de constructions des institutions de la petite enfance
M 1717 Proposition de motion de Mmes et MM. Pierre Kunz, Gabriel Barrillier, Michel Ducret, Michèle Ducret, Jacques Follonier, Frédéric Hohl, Hugues Hiltpold, Jacques Jeannerat, Patricia Läser, Louis Serex pour une politique de la petite enfance réconciliant communes, Etat et partenaires privés
M 1721 Proposition de motion de Mmes et MM. Véronique Schmied, Anne-Marie Arx-Vernon von, Guillaume Barazzone, François Gillet, Béatrice Hirsch-Aellen, Guy Mettan, Pascal Pétroz, Jean Claude Ducrot, Michel Forni, Mario Cavaleri, Luc Barthassat pour un accueil élargi de la petite enfance